Publications

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune nouvelle de Val de Briey pour les exercices 2019 à 2023. En 2017, la fusion de 3 communes de Briey, Mance et Mancieulles a donné naissance à cette commune nouvelle rassemblant près de 8 300 habitants. Bien que sa situati...

La Cour a analysé la trajectoire financière du groupe La Poste pour les exercices 2019 à 2023. Le groupe, société anonyme dont la Caisse des dépôts et consignations (66 %) et l'État ( 34 % ) sont les deux actionnaires, est engagé depuis près de quinze ans dans une profonde mutation de son modèle éco...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé le département de la Dordogne. Elle examine, entre autres sujets, l’opération de contournement de Beynac, répondant ainsi à une demande issue de la campagne de participation citoyenne 2023.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs, au titre des exercices 2019 et suivants. 

La communauté de communes Cœur d’Ostrevent regroupe 20 communes du département du Nord. Elle fait face à des indicateurs socio-économiques peu favorables et à la concurrence des communautés d’agglomération voisines.

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives de la Chambre de commerce et d'industrie de La Réunion - Cahier 2.  Assemblée de chefs d’entreprise élus par l’ensemble des acteurs du tissu commercial et industriel de son ressort, la chambre de commerce et ...

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives de la chambre de commerce et d'industrie de La Réunion - Cahier 1.  À la suite des dernières élections tenues début 2022, après l’annulation des précédentes fin 2021, l’examen de la période d’administration p...

La politique d’éducation artistique et culturelle répond à des objectifs multiples dont le principal, fixé par la loi, est l’égalité d’accès à la culture. Elle répond également à des objectifs sous-jacents de démocratisation culturelle, d’innovation pédagogique, d’émancipation de l’élève. La politiq...

Située au nord de la Balagne, L’Île-Rousse (3 285 habitants) constitue l’un des pôles touristiques de la Corse. Bénéficiaire du programme « Petites villes de demain », elle est engagée dans une opération de revitalisation de son territoire, qui implique la réalisation d’importants investissements su...

À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...