
La chambre a examiné les comptes et les comptes du Groupement hospitalier de Territoire du Jura pour les exercices 2018 et suivants.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Belfort pour les exercices 2020 et suivants.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2020 et suivants.
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La chambre a examiné la gestion de l’établissement public foncier local des collectivités de Côte-d'Or pour les exercices 2016 et suivants.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dole pour les exercices 2020 et suivants.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Valdahon pour les exercices 2020 et suivants.
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