Alors que la Cour des comptes relevait que les départements avaient subi en 2023 une situation défavorable à leurs équilibres, la Chambre régionale des comptes Occitanie a lancé fin 2024 une enquête relative à la situation financière et budgétaire des treize départements de la région.
Voir la publication
14
14 Documents
En partenariat avec la commune de Montpellier, la Chambre régionale des comptes a procédé à une évaluation de la politique publique de tarification dite sociale de la cantine scolaire, de septembre 2019 jusqu’à la période la plus récente.
Voir la publication
3
3 Documents
La Chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à un audit-flash de l’opération de requalification des copropriétés dégradées d’intérêt national (ORCOD-IN) du quartier de Nîmes-Pissevin pour les exercices 2021 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2019 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Castres, deuxième ville la plus peuplée du Tarn et ville centre de la communauté d’agglomération Castres-Mazamet (CACM).
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de la Haute-Garonne (31) au titre de l’exercice 2022 jusqu’à la période la plus récente. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre de travaux régionaux sur la situation budgétaire et financière des ...
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du Département de Tarn-et-Garonne (82) au titre de l’exercice 2022 jusqu’à la période la plus récente. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre de travaux régionaux sur « la situation budgétaire et financièr...
Voir la publication
3
3 Documents
Le Préfet du Gard a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association de gestion du théâtre du Cratère (AGC) d’Alès couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2024.
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de l’Aveyron (12) au titre de l’exercice 2022 jusqu’à la période la plus récente. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre de travaux sur la situation budgétaire et financière des 13 départements d...
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, sur les saisons sportives 2017-18 à 2022-23, au contrôle de sept clubs de rugby professionnels, quatre évoluent en TOP14 (Stade Toulousain, Montpellier, Perpignan et Castres) et trois en PROD2 (Béziers, Montauban et Colomiers). Ces contrôles ont ...
Voir la publication
2
2 Documents