Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé un contrôle thématique des comptes et de la gestion de la commune de Grenoble pour les exercices 2018 et suivants. Il s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale relative à la communication externe des collectivités locales et de le...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la politique scolaire de la commune de Tarare pour la période 2019 -2023. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Tarare pour les exercices 2019 et suivants.

L’« Aréna », stade couvert régional de Liévin, est un complexe sportif polyvalent qui permet l’accueil d’activités diversifiées et présente la particularité d’être le seul stade d’athlétisme couvert au nord de Paris. L’équipement a connu des fermetures successives qui ont affecté son fonctionnement.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du département de l'Eure, en se concentrant plus particulièrement sur l'accompagnement des jeunes majeurs.

La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, commune de la métropole du Grand Nancy sur le thème de l’accès des jeunes au sport. La commune est bien dotée en équipement sportifs et mène une politique volontariste en faveur de la pratique s...

La chambre régionale d'Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'Union sportive Colomiers Rugby et SASP Colomiers Rugby Pro, pour les exercices 2018 à 2023.

La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur la Cinémathèque française. Association créée en 1936, la Cinémathèque française a pour mission de gérer une riche collection de films et d’objets liés au cinéma, afin de la faire connaître au public, cinéphile ou non. Institution d...

Nouvelle forme juridique de philanthropie créée par la loi de modernisation de l’économie (2008), le fonds de dotation a rencontré un succès grandissant (plusieurs milliers de fonds constitués au cours des 15 années écoulées), grâce à la souplesse des règles applicables en matière de création, de go...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional des Ballons des Vosges, pour les exercices 2018 et suivants. Créé en 1989, ce parc situé au sud du massif des Vosges, couvre une superficie de près de 3 100 km² qui s...