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La pédopsychiatrie
Dans les pays membres de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), 13 % environ des enfants et adolescents présentent au moins un trouble psychique, c’est-à-dire une affection perturbant la santé mentale et pouvant prendre des formes et des expressions très différentes. B... Voir la publication 22 Documents
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L’adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires
Le réchauffement climatique est une réalité à laquelle l’humanité sera confrontée tout au long du XXIe siècle et au-delà, comme le confirme le sixième rapport du groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) publié hier. Ces conséquences du changement climatique affecteront à... Voir la publication 22 Documents
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La scolarisation des élèves allophones
L’obligation d’instruction est désormais en vigueur dans notre pays pour les jeunes de trois à 16 ans et une obligation de formation existe de 16 à 18 ans pour les jeunes qui ne sont pas en emploi. Ces règles s’appliquent également aux nouveaux arrivants, même ceux dont la langue maternelle n’est pa... Voir la publication 22 Documents
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Le rapport public annuel 2023
Après avoir tiré les enseignements de la crise sanitaire et de ses conséquences budgétaires, financières, économiques et sociales dans le RPA publié en 2022, les juridictions financières ont choisi d’examiner cette année la performance de l’organisation territoriale de notre pays, 40 après les premi... Voir la publication 2424 Documents
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Le Palais de Tokyo
Né en 2002 et constitué en 2011 en société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) dont l’actionnaire unique est l’État, le Palais de Tokyo gère un bâtiment conçu en 1937 et plusieurs fois réaménagé. Il accueille une programmation artistique relevant de ses missions de service public, mais auss... Voir la publication 33 Documents
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L’accueil et la prise en charge par l'État des réfugiés d'Ukraine en France en 2022
L’audit flash présenté ce jour porte sur les conditions et la coordination de l’accueil et de la prise en charge des réfugiés ukrainiens à la suite du déclenchement de la guerre dans le pays le 24 février 2022. Depuis le début du conflit et jusqu’en septembre 2022, plus de 7,1 millions de ressortiss... Voir la publication 33 Documents
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Les taxes foncières
Destinées uniquement au bloc communal depuis 2021, les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (TFPB et TFNB) sont acquittées à la fois par les professionnels et les particuliers. Elles constituent un pilier important de la fiscalité locale directe et des finances locales. Voir la publication 11 Document
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L’évolution du dispositif français de lutte contre le blanchiment
Le blanchiment de capitaux consiste à dissimuler l’origine de fonds obtenus de manière illicite et à les introduire dans l’économie légale afin que leurs détenteurs puissent en conserver la jouissance. Il représenterait 3 % du PIB mondial et 1,3 % du PIB de l’Union européenne. Le nombre de déclarati... Voir la publication 55 Documents
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L’aide publique au développement dans le domaine de la santé et la présence de la France dans les organisations internationales en santé
La France peut s’appuyer sur une communauté scientifique en santé mondiale et un corps diplomatique l’un et l’autre de grande qualité, reconnus au sein des institutions sanitaires internationales. Pour autant, ces acteurs travaillent encore trop souvent en silos. Il existe trop peu d’interactions en... Voir la publication 11 Document
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Le soutien au tourisme durant la crise sanitaire
La Cour des comptes a conduit une évaluation des mesures de soutien déployées par l’État et ses opérateurs en 2020 et 2021 pour aider les entreprises du tourisme à faire face à la crise. Ces mesures ont été présentées aux acteurs du secteur lors des comités interministériels du tourisme du 14 mai 20... Voir la publication 44 Documents
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