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Les essentiels

Publications

COUR DES COMPTES 18.04.2018

Le soutien aux énergies renouvelables

La Cour a analysé la politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Accusant du retard dans la réalisation des objectifs très ambitieux qu’elle s’est fixés, la France a peu fait profiter son tissu industriel du déploiement des énergies renouvelables. Les moyens financiers mobilisé...

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COUR DES COMPTES 17.04.2018

La coopération européenne en matière d’armement

La France a consacré environ 10 Md€ par an aux programmes d’armement durant la période couverte par la loi de programmation militaire (LPM) 2014-2019. Le projet de LPM en débat au Parlement prévoit une hausse de ces investissements pour la période 2019-2023 avec, en moyenne annuelle, 5 Md€ pour la d...

Ministère de la Défense

COUR DES COMPTES 23.04.2018
Le Fonds mondial pour la nature WWF France
COUR DES COMPTES 10.04.2018
Dana.S / Shutterstock
Les dépenses fiscales en faveur de l’investissement locatif des ménages
COUR DES COMPTES 09.04.2018
La création de l’établissement public local « Paris La Défense »
CRC MAYOTTE 06.04.2018
Département de Mayotte - Gestion des ressources humaines - Exercices 2012 et suivants
COUR DES COMPTES 04.04.2018
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Le programme « Habiter Mieux » de l’agence nationale de l’habitat (ANAH)
COUR DES COMPTES 03.04.2018
FreshStock / Shutterstock
La contribution de la France au Fonds européen de développement (FED)

COUR DES COMPTES 07.02.2018
Sénat/Cécilia Lerouge
Le rapport public annuel 2018
COUR DES COMPTES 20.09.2017
Sécurité sociale 2017
COUR DES COMPTES 11.10.2017
Les finances publiques locales 2017
COUR DES COMPTES 29.06.2017
La situation et les perspectives des finances publiques
COUR DES COMPTES 05.12.2017
Les crédits du budget de l’État ouverts par décret d’avance en 2017
COUR DES COMPTES 15.06.2017
Certification des comptes 2016 du régime général de sécurité sociale
COUR DES COMPTES 31.05.2017
Le budget de l’État en 2016 (résultats et gestion)
COUR DES COMPTES 31.05.2017
Certification des comptes 2016 de l’État

CRTC

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Événement

elombard-Cour des comptes

COUR DES COMPTES 23.01.18

Audience solennelle de rentrée de la Cour des comptes

Lundi 22 janvier s’est déroulée l’audience solennelle de rentrée de la Cour des comptes en présence du Président de la République, M. Emmanuel Macron.
Étaient également présents M. Gérard Larcher, Président du Sénat, Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la justice, M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, M. Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat chargé de la fonction publique, et plusieurs hautes personnalités.