
La commune de Pourrières doit améliorer la gestion des ressources humaines, notamment à l’égard du temps de travail des agents, et la fonction achats doit être professionnalisée. La collectivité intervient parfois sur des propriétés ne relevant pas de son patrimoine alors qu’elle est tenue de respec...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a examiné les comptes et la gestion de l’association multi-sports et loisirs de Fréjus pour la période du 1er juin 2018 au 31 mai 2023.Avec près de 5 000 adhérents en 2023, l’AMSLF figure parmi les 30 plus grands clubs omnisports en France ...
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Carpentras, pour les exercices 2018 et suivants.
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La commune d’Aubagne compte parmi les plus endettées de sa strate démographique. Malgré des efforts significatifs pour contenir ses charges de fonctionnement, sa situation financière reste fragile. Des marges de manœuvre inexploitées existent en matière de temps de travail des agents. Les procédures...
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Avis de contrôle budgétaire 2025-0058, Article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales
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Avis de contrôle budgétaire 2025-0057, Article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales
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La Cour des comptes a publié un rapport public thématique issu d’une enquête menée par les trois chambres régionales des comptes Corse, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie, associées à la Cour des comptes.
En savoir plusLa présente enquête, conduite par une formation interjuridictions réunissant la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur et les six chambres thématiques de la Cour des comptes, prend la forme d’une évaluation in itinere – menée en cours de mise en œuvre du plan évalué.
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