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Les publications récentes
Commune de Gleizé (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Gleizé pour les exercices 2015 et suivantsVoir la publication44 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESCommunauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère)
Le préfet de l'Isère a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif 2023 du budget annexe « ski alpin » de la communauté de communes Coeur de Chartreuse était présenté en déséquilibre réel.Voir la publication11 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESSyndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses affluents (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses affluents (SM3A) pour les exercices 2017 à 2021.Voir la publication33 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESCommunauté d'agglomération du bassin d'Aurillac (Cantal) - Aéroport - enquête maillage aéroportuaire
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac pour les exercices 2017 et suivants. Les investigations ont porté plus particulièrement sur les t...Voir la publication44 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Événement
Rapport d'activité 2022 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes et de la gestion) ainsi que le rôle du ministère public. L’année 2022 est la dernière année de l’activité historique du jugement des comptes, ce rapport présente également le nouveau régime de responsabilité des gestionnaires publics.
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