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Les publications récentes
Syndicat mixte de la rivière Drôme et de ses affluents (Drôme)
La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte de la rivière Drôme et de ses affluents (SMRD) pour la période 2016-2021 dans le cadre d’une enquête inter-juridictions sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique. Le contrôle s’insère dans ...Voir la publication33 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESComité social du personnel de la métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics (métropole de Lyon)
La chambre a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du comité social (COS) du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics, pour les exercices 2015 à 2021.Voir la publication44 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESCommune des Allues (Savoie)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la commune des Allues pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer autant que possible les données les plus récentes.Voir la publication33 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPESCommune de Magnieu (Ain)
La SELARL Philippe PETIT et associés, représentant les intérêts de la communauté de communes Bugey Sud, a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu'une dépense obligatoire n'a pas été inscrite au budget de la commune de Magni...Voir la publication11 Document
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Événement
Séance solennelle de rentrée du 26 janvier 2023
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 26 janvier 2023 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment du procureur général près la Cour des comptes, de madame la secrétaire générale, représentant le préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, de plusieurs parlementaires et élus locaux, des représentants des juridictions de l’ordre judiciaire et de l’ordre administratif, des représentants des services de l’éducation nationale, des finances publiques, ainsi que des autorités militaires.
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