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Les publications récentes
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Syndicat intercommunal de la Grande Plagne (SIGP) - Savoie
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône Alpes a conduit le contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat intercommunal de la Grande Plagne (SIGP) pour les exercices 2009 à 2016, en se concentrant sur la gestion du domaine skiable.Voir la publication11 Document
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
La chambre a déclaré recevable la saisine, sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, de la société Egis Villes et Transports, mandataire solidaire d’un groupement conjoint titulaire d’un marché de maîtrise d’œuvre, en vue du paiement d’une facture émis...Voir la publication11 Document
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune d'Irigny (Rhône)
Jugement des comptes - Exercice 2011Voir la publication11 Document
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune de Saint-Sauveur-de-Cruzières (Ardèche)
La chambre déclare recevable la saisine du comptable assignataire de la commune de Barzac, sur le fondement de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales. La chambre dit que les dépenses, objet de la saisine, n’ont pas de caractère obligatoire pour la commune de Saint-Sauve...Voir la publication11 Document
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