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- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Société Novade à Bourg-en-Bresse (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société Novade, pour les exercices 2013 à 2016. Ce contrôle a été conduit concomitamment à celui de la société d’économie mixte du département de l’Ain (Semcoda), dont Novade est une filial...Voir la publication22 Documents
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Syndicat intercommunal d'aménagement du Chablais (Siac) à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais (SIAC) depuis 2011.Voir la publication33 Documents
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (Semcoda) à Bourg-en-Bresse (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte de construction du département de l’Ain (Semcoda) pour les exercices 2013 à 2016.Voir la publication44 Documents
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune de La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion de la commune de La Balme-de-Sillingy pour les exercices 2011 à 2017 avec une actualisation jusqu’à la fin du mois de mars 2018, dans la mesure du possible. Les conditions de gestion du crématorium et, plus généralement des o...Voir la publication22 Documents
