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Les publications récentes
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals (CCPAV) (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals (CCPAV) pour les exercices 2011 à 2016.Voir la publication11 Document
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune d'Artemare (Ain) - 2ème avis
Le préfet de l'Ain a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif 2020 de la commune d'Artemare n'a pas été voté en équilibre réel.Voir la publication11 Document
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune de Ferney-Voltaire (Ain)
Le préfet de l'Ain a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales, au motif que le compte administratif 2019 de la commune de Ferney-Voltaire fait apparaître un déficit supérieur à 10 % des recettes de la section de fonctionnement.Voir la publication11 Document
- CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune de Saint-Marcellin (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Marcellin pour les exercices 2013 à 2019. Située au carrefour de routes importantes et dans un cadre naturel attrayant à proximité immédiate du massif du Vercors et des con...Voir la publication88 Documents
Événement
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Séance solennelle d'installation du 3 septembre 2020
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu dans un format resserré une audience solennelle le 3 septembre 2020. Elle a installé en qualité de premiers conseillers Amandine Allais et Frédéric Doulat, et recueilli leur prestation de serment.
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