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Dijon Métropole (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2016 et suivants dans le cadre de l'enquête sur la gestion quantitative de l'eau. Voir la publication 22 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Lot (CDG 46)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Lot (CDG 46) pour les exercices 2017 et suivants. Voir la publication 22 Documents
CRC OCCITANIE -
Société d’économie mixte des transports de l’agglomération de Grenoble (Semitag) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la SEMITAG pour les exercices 2015 à 2021. Voir la publication 33 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Pornic (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Pornic pour les exercices 2017 et suivants. Elle a notamment examiné la question des risques littoraux de submersion marine et d’érosion côtière, la situation financière de la commune, sa fonction ... Voir la publication 22 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Collectivité eau du bassin rennais (CEBR) (Ille-et-Vilaine)
Le syndicat mixte « Collectivité eau du bassin rennais » (CEBR) constitue en 2022 l’autorité organisatrice du service de l’eau potable pour 75 communes et près de 550 000 habitants. La CEBR possède les compétences de production et de distribution de l’eau potable ainsi que celles, partagées avec les... Voir la publication 33 Documents
CRC BRETAGNE -
Commune de Vénissieux (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vénissieux pour les exercices 2014 à 2021, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Voir la publication 33 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Montaut (Pyrénées-Atlantiques)
Commune rurale proche de Pau (64), Montaut a été contrôlée par la chambre régionale des comptes et se voit confrontée à un autofinancement faible en raison notamment de recettes structurellement insuffisantes ainsi qu’à une dette (27 années de désendettement) dépassant les ratios d’alerte, issue d’i... Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes du Midi-Corrézien : Maison de santé pluriprofessionnelle de Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)
La chambre régionale des comptes a contrôlé une maison de santé pluriprofessionnelle, réalisée par la communauté de communes du Midi-Corrézien (Corrèze), dans le cadre d’une enquête commune Cour des comptes et chambres régionales des comptes sur l’organisation territoriale des soins de premier recou... Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier d'Argentan (Orne)
Jugement des comptes des exercices 2017 à 2020. Voir la publication 11 Document
CRC NORMANDIE