Publications

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Juéry pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat départemental de télévision de la Drôme pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme 2023 une enquête thématique conjointe avec la section du Piémont de la Cour des comptes italienne, relative à la gestion des musées. Elle a procédé dans ce cadre au contrôle du musée d’art Roger-Quilliot, situé à Clermon...

La préfète du Loiret a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire sur le fondement de l’article L. 1612‑5 du CGCT, au motif que le budget primitif 2024 de la commune de Rozoy-le-Vieil, voté le 21 mars 2024 et reçu en préfecture du Loiret le 22 mars 2024, n’a pas été adopté en équilib...

La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a rendu un avis budgétaire n° 2024-0001 relatif à la commune de Canala dans sa séance du 15 mai 2024.

La communauté d’agglomération « Amiens Métropole » dispose d’un réseau de transport dense, structuré autour de quatre lignes de bus dites « à haut niveau de service ». Si ce réseau, dans sa conception, présente un caractère cohérent et mature, il repose sur une stratégie insuffisamment formalisée, e...

La communauté d’agglomération Amiens Métropole regroupe aujourd’hui 39 communes membres pour une population totale supérieure à 185 000 habitants. Son territoire se caractérise par la prédominance de sa commune-centre, Amiens.

L’Association de gestion du fonds paritaire national (AGFPN) a été créée le 7 mars 2015 pour gérer le fonds pour le financement du dialogue social, institué par la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et la démocratie sociale. Elle a pour mission de contribuer au fi...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la politique de végétalisation de la Ville de Paris pour les exercices 2017 et suivants. Ce contrôle a contribué aux travaux communs à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes relatifs à « l’adaptation des villes au changement clim...