Publications

La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion du CHRU de Nancy pour la période débutant en 2018. Il est implanté sur le territoire de la métropole du Grand Nancy, dans le département de Meurthe-et-Moselle. Au 31 décembre 2022, il disposait de 1 712 lits et places.  L’activ...

Mugron est une commune landaise de 1 300 habitants dont les investissements passés pèsent aujourd’hui sur sa situation financière tout comme l’évolution importante de ses charges de fonctionnement bien plus forte que celle de ses recettes.

À l’aube des années 2000, l’Union européenne a adopté la stratégie de Lisbonne visant à faire de l’économie européenne « l’économie de la connaissance la plus dynamique et la plus compétitive du monde ». Depuis, le soutien à la recherche occupe une place importante dans la stratégie de l’Union, sans...

L’essentiel : La commune de Saint-Ay, située dans le Loiret, a connu jusqu’à une période récente une situation financière satisfaisante, sans doute due à sa prudence en matière d’investissement, limitée à des dépenses d’entretien. Ses difficultés financières en 2022 l’ont conduite à infléchir s...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de la commune de Chambéry pour les exercices 2019 et suivants.

La transformation numérique est un levier majeur de réforme de l'État. La numérisation des services publics a permis de simplifier les démarches administratives. Elle avait également pour objectif de gagner du temps tout en améliorant la qualité des services rendus, en d'autres termes d'augmenter la...

Les politiques d’aides sociales se caractérisent prioritairement par le versement de minima sociaux (plus de 30 Mds€ en 2024). Depuis 2015, les juridictions financières ont travaillé sur les principales prestations sociales monétaires. Cependant, ces allocations ne suffisent pas toujours à résoudre ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sathonay-Camp pour les exercices 2019 et suivants. Située dans le nord de la métropole de Lyon, dont elle est membre, elle comptait 6 700 habitants selon le dernier recensement d...

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 37 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. Seuls les ROD concernant les collec...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.