Publications

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de l'Institut de formation des professions sanitaires et sociales (IFPSS) pour les exercices 2013 et suivants.

La chambre territoriale des comptes a délibéré sur le premier rapport de synthèse des suites données à ses recommandations. Depuis septembre 2016, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (syndicats de communes) de Nouvelle-Calédonie doivent examiner un rapport prése...

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de l'Ile des Pins pour les exercices 2012 à 2015.

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes de la commune de Voh pour les exercices 2012 et suivants.

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a analysé les suites apportées aux recommandations formulées lors du précédent contrôle de gestion de la commune de Maré.

Avis de contrôle budgétaire - n° 2017-0154 - Budget primitif de 2017 - EPIC en plan de redressement La préfète déléguée de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin a transmis à la chambre territoriale des comptes de Saint-Martin, le compte administratif de 2016 et le budget primitif de 2017 de l’établis...

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion du syndicat mixte "Aquarium de Nouméa et de la province Sud" pour les exercices 2012 et suivants. Le syndicat mixte a été créé en 2005 par la Nouvelle-Calédonie, la province Sud et la...

Avis de contrôle budgétaire sur le budget primitif 2017.

Rapport d'observations définitives - La Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la province Nord pour les exercices 2012 et suivants.