Publications

Les établissements d’enseignement supérieur occupent une place spécifique dans la transition écologique. Représentant près de la moitié des opérateurs de l’État et accueillant un large public, ils ont un impact environnemental substantiel. De nombreuses initiatives ont été prises ces dernières année...

Héritière d’une longue histoire depuis sa fondation en 1289, l’Université de Montpellier a connu de nombreuses transformations statutaires au cours de la période récente. Issue de la fusion en 2015 des anciennes universités de Montpellier 1 et Montpellier 2, couvrant l’ensemble des champs disciplina...

Malgré un succès de fréquentation et un accroissement de ses ressources propres assis sur une diversification des activités, une valorisation de sa marque, et le développement du mécénat, le domaine national de Chambord est confronté à des enjeux majeurs, à commencer par celui de la sauvegarde du pa...

L’établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles a pourvu à l’entretien et au développement du domaine dans un contexte de croissance très forte de la fréquentation. Il doit veiller à un juste équilibre entre qualité des visites, surveillance et pérennité des œuvres.

Depuis le précédent contrôle de la Cour, Château de Versailles spectacles, filiale à 100 % de l’établissement public chargée de l’animation du domaine, a fortement développé une offre qui draine un large public (Grandes Eaux et leurs déclinaisons en particulier). Durant la crise sanitaire, la sociét...

Établissement public administratif placé sous la tutelle du garde des Sceaux, ministre de la Justice, l’école nationale d’administration pénitentiaire (ÉNAP), assure, à Agen, la formation initiale de l’ensemble des personnels de l’administration pénitentiaire et dispense des formations continues. L...

L’Arcep a vu ses missions élargies et transformées entre 2015 et 2021. Reconnue pour son expertise, l’Autorité développe depuis 2016 des outils interactifs de suivi et de contrôle, gages d’une plus grande transparence pour le citoyen. Ses modalités de contrôle et de sanction pourraient être encore r...

Depuis 50 ans, le Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq), établissement public administratif placé sous la tutelle des ministères chargés de l'éducation nationale et de l’emploi, est un pôle public d'expertise sur la relation formation-emploi, produisant des données statisti...

La Cour a contrôlé les comptes et la gestion du Centre national du Cinéma et de l’image animée (CNC) pour la période 2011-2022. S’il s’est bien adapté aux mutations du cinéma et de l’audiovisuel, le CNC a multiplié les dispositifs de soutien dans un contexte d’augmentation du niveau d’intervention p...

En dépit de récentes améliorations, la formation continue des enseignants fait face à des problèmes récurrents. Elle apparait toujours comme une mission de second rang des enseignants : le nombre de journées de formation demeure insuffisant, l’adéquation entre les outils disponibles et les attentes ...