Publications

La chambre a examiné la gestion de l'association "La case des artistes" pour les exercices 2017 à 2020.

La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la situation financière de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, des communes et des syndicats en 2022.

La ville de Blois et la communauté d’agglomération de Blois (Agglopolys) se sont engagées, avec volontarisme, dans la lutte contre le changement climatique. Confrontées à la complexité des documents d’urbanisme, elles ont mis en œuvre des actions à leur portée, concertées avec de nombreux citoyens, ...

De création récente, la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire (CCTOVAL) est une collectivité rurale proche de la métropole tourangelle qui doit encore approfondir l’exercice de certaines compétences et consolider son organisation interne. La CCTOVAL bénéficie d’une situation financière ...

Le contrôle de la chambre s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières consacrée à l’organisation territoriale des soins de premier recours. Les deux centres de santé, rattachés au centre hospitalier de la Tour Blanche d’Issoudun, répondent bien aux besoins du territoir...

Malgré le soutien budgétaire de l’ARS, l’établissement est confronté à un déséquilibre financier structurel dont les causes sont bien identifiées. En particulier, la forte augmentation des dépenses de personnel et une stratégie de relance de l’activité, devenue contracyclique avec la survenance de l...

Malgré une gestion satisfaisante, la situation financière du centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc, principal établissement de santé du département de l’Indre, s’est sensiblement dégradée depuis 2017. L’équilibre financier n’est assuré que par l’intermédiaire de mesures compensatoires versées p...

Le préfet du Cher a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire sur le fondement de l’article L. 1612-12 du CGCT, au motif que les comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes « assainissement », « eau » et « service municipal de lois...

Madame X a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire au titre de l'article L. 1612-15 du CGCT, au motif que la commune de Valloire-sur-Cisse serait redevable à son endroit d'une allocation de retour à l'emploi à la suite de son licenciement pour inaptitude physique. Feuilleter en l...

La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a contrôlé les comptes et la gestion de la direction des affaires sanitaires et sociales de la Nouvelle-Calédonie à compter de l’exercice 2018.