-
Commune de Bolbec (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Bolbec pour les exercices 2013 à 2017.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Falaise (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Falaise pour les exercices 2012 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes Bayeux Intercom (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes de Bayeux Intercom pour les exercices 2012 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune du Trait (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune du Trait pour les exercices 2012 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Lillebonne (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Lillebonne pour les exercices 2013 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Pont-Audemer (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Pont-Audemer pour les exercices 2013 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Communauté urbaine d’Alençon (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté urbaine d’Alençon pour les exercices 2014 à 2016.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Syndicat à vocation unique (Sivu) Libellule de Saint-Sébastien-de-Morsent (Eure)
Le préfet de de l’Eure a saisi la chambre en application de l’article L. 1612-14, alinéa 2, du code général des collectivités territoriales, pour s’assurer du suivi des mesures de redressement proposées par la chambre dans ses avis n° 2016-05 du 24 mai 2016, n°2017-05 du 23 mai 2017 et n° 2018-02 du...
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier universitaire de Caen pour les exercices 2012 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier de L'Aigle (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de L’Aigle pour les exercices 2013 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE