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Caisse des écoles de Paris 11e (Paris)
Jugement des comptes n° 2019-0006 J du 15 mars 2019, exercices jugés 2012 et 2015
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Caisse des écoles du 12e arrondissement de la ville de Paris (75)
Jugement des comptes n° 2019-0017 J du 25 octobre 2019, exercices jugés 2013 à 2015
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Commune de Grigny (Essonne)
Dans le cadre du plan de redressement pluriannuel ouvert en 2003 et prorogé jusqu’en 2019 par l’avis de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France rendu le 26 juin 2018, le préfet de l’Essonne a transmis à la chambre le budget primitif pour 2019 de la commune de Grigny dans l’Essonne, en appli...
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Commune de Châtenay-Malabry - Cahier n°1, examen de la gestion organique (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Châtenay-Malabry depuis 2012. Ville du département des Hauts-de-Seine, d’une population de 34 000 habitants, Châtenay-Malabry connaît un développement urbain particulier caractérisé par un pourcentage élevé de logement...
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Groupement d'intérêt public Activit'Y (Yvelines)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Activit’Y depuis 2016. Le GIP a été constitué en 2015 en vue de fédérer les acteurs de l’emploi et de la solidarité dans le département et de lutter plus efficacement contre la précarité sociale et profession...
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Commune de Fresnes (Val-de-Marne) - Cahier n°1, gestion de la restauration collective
La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la restauration collective de la commune de Fresnes (Val-de-Marne), pour les exercices 2013 à 2017 et suivants. Cet examen s’est déroulé dans le cadre d’une enquête nationale sur la restauration collective, conduit...
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Commune de Bagnolet (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Bagnolet, située en Seine-Saint-Denis, d’une population de 36 237 habitants en 2017, qui se caractérise par sa forte croissance démographique et une précarité sociale étendue. Bagnolet est membre, depuis le 1er janvier 2010, de l...
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Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77) - Cahier n° 2, contrôle des comptes et de la gestion
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion du service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77) pour les exercices 2011 et suivants. Le SDIS 77 qui compte parmi les plus importants du territoire national réalise plus de 114 000 interventions par an.
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Les hôpitaux de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion des Hôpitaux de Saint‑Maurice (94), pour les exercices 2012 et suivants. Les hôpitaux de Saint-Maurice sont issus de la fusion de l’hôpital national de Saint‑Maurice et de l’hôpital Esquirol, en 2011. Ils interviennent dans q...
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Commune de Stains (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la commune de Stains (Seine-Saint-Denis) au cours des années 2012 à 2017. La situation financière de cette commune est toujours fragile même si elle s’améliore.
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