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Centre hospitalier Le Vinatier à Bron (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier Le Vinatier pour les exercices 2009 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône Alpes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bourg-Saint-Maurice pour les exercices 2008 à 2017.
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Commune des Allues-Méribel (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen, pour les exercices 2008 et suivants, de la gestion de la commune des Allues, siège de la station sportive et touristique de Méribel.
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Régie remontées mécaniques Chamrousse (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la régie remontées mécaniques Chamrousse pour les exercices 2012 à 2017.
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Région Auvergne-Rhône-Alpes : Les transports express régionaux (TER)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2012, des anciennes régions Auvergne et Rhône-Alpes et de la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comptes et les chambres ...
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Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Basse Ardèche (Sictoba) à Beaulieu (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Basse Ardèche (Sictoba) pour les exercices 2012 à 2017, en veillant ...
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Département de la Savoie
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Savoie pour les exercices 2012 à 2017.
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Ville de Lyon (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la ville de Lyon pour les exercices 2013 à 2017. Ses observations portent notamment sur la gouvernance, les ressources humaines, la commande publique, l’Auditorium-Orchestre national de Lyon, ...
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Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (Epase) (Loire)
Par délégation du Premier président de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public d’aménagement de Saint-Etienne (Epase) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que pos...
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Syndicat départemental d'équipement et d'aménagement (SDEA) à Privas (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement (SDEA) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les don...
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