Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé pour les exercices 2019 à 2023, la commune de Marseille dans le cadre d’une enquête interrégionale portant sur le recours aux cabinets de conseil pour des prestations intellectuelles. La majorité des prestations consiste à accomp...

Avis de contrôle budgétaire 2025-0001, Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales

Avis de contrôle budgétaire 2024-0085, Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales

Le centre hospitalier de la Dracénie est bien implanté sur le territoire grâce au service d’urgence et à la maternité. Il rencontre la concurrence des établissements du secteur privé et connaît des difficultés dans ses collaborations avec les autres établissements publics de santé. Le centre hospi...

La communauté de communes du pays des Paillons doit formaliser son projet territoire ainsi que son pacte de gouvernance. L’établissement concentre son activité sur la gestion d’un réseau de crèches et sur la construction de salles de spectacle, dont l’exploitation ne génère pas de recettes.  Le serv...

Le centre hospitalier de Digne-les-Bains est l’un des principaux établissements de santé du département des Alpes-de-Haute-Provence où les besoins de santé sont importants en raison notamment d’indicateurs socio-démographiques défavorables.  Il est l’unique établissement du département à disposer d...

La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur a procédé au contrôle du Groupement d'intérêt public (GIP) qui gère la Maison des adolescents de Vaucluse, au titre des exercices 2019 à 2023.

Le département du Var a bénéficié jusqu’en 2022 du dynamisme du marché immobilier permettant l’encaissement du produit de la taxe sur les mutations. Cette situation, favorable aux finances de la collectivité, est toutefois moins propice depuis 2023. Le département accompagne vers l’autonomie les je...

Mandelieu-la-Napoule est une commune littorale de 21 772 habitants située à l’extrémité sud-ouest du département des Alpes-Maritimes. Le contrôle de la CRC a porté principalement sur la situation financière de la commune et la gestion des ports de plaisance, dont trois d’entre eux sont gérés par la ...

Le plan de mobilité porté par la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon Agglomération est en cours de formalisation. Il apparaît majoritairement orienté vers le transport urbain et interurbain, sans objectifs chiffrés. Il demeure en outre sans connexion avec les réseaux des collectivité...