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Commune de Montélimar et communauté d'agglomération Montélimar Agglomération (Drôme) - Enquête l'accès des jeunes au sport
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme de travail 2024 le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Montélimar et de la communauté d’agglomération de Montélimar Agglomération (CAMA) pour les exercices 2018 et suivants. Ce contrôle s’inscrit en pa...
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Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Annonay-Rhône-Agglo (CA ARA) pour les exercices 2018 et suivants.
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Évaluation du fonds régional de garantie de la Région Hauts-de-France
Sur saisine du président du conseil régional, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France a évalué le fonds régional de garantie (FRG) sur la période 2016-2022, mettant ainsi en œuvre pour la première fois cette nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques apportée par la loi dite ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté de communes Maurienne-Galibier (Savoie). Le logement des travailleurs saisonniers.
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Maurienne-Galibier (CCMG) pour les exercices 2019 et suivants.Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête natio...
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Commune de Brides-les-Bains (Savoie). Le logement des travailleurs saisonniers
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brides-les-Bains, pour les exercices 2019 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur le logement pour les travaille...
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Commune de Langeac (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Langeac pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Commune de Couzon-au-Mont-d'Or (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Couzon-au-Mont-d’Or pour les exercices 2018 et suivants.
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Commune de Vichy et Vichy Communauté (Allier). Enquête L'accès des jeunes au sport
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vichy et de la communauté d’agglomération Vichy Communauté pour les exercices 2019 et suivants.
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Commune de Sathonay-Camp (métropole de Lyon) - Enquête Accès des jeunes au sport
Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et à la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la thématique de l’accès des jeunes au sport.
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Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT
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