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Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom.
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CRC NORMANDIE -
Collectivité de Saint-Martin
Avis budgétaire n° 2024-0038 L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget de la collectivité de S...
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CTC SAINT-MARTIN -
Département du Calvados - L'accompagnement des jeunes majeurs
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du département du Calvados, en se concentrant plus particulièrement sur l'accompagnement des jeunes majeurs.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen - L'offre de soins du CHU à la population - Les urgences hospitalières (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen et plus particulièrement celle des urgences hospitalières.
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CRC NORMANDIE -
Lycée Aristide Briand et Greta des Portes Normandes (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du lycée Aristide Briand et du Greta des Portes Normandes (GPN).
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CRC NORMANDIE -
Communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA).
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CRC NORMANDIE -
Syndicat d'alimentation en eau potable du Percher (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP) du Percher.
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CRC NORMANDIE -
Communauté urbaine Le Havre Seine métropole (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la communauté urbaine Le Havre Seine métropole.
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CRC NORMANDIE -
Groupement de coopération sanitaire "Logistique de l'Orne"
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) "Logistique de l'Orne".
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CRC NORMANDIE -
Lycée professionnel Le Hurle-Vent au Tréport (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du lycée professionnel Le Hurle-Vent au Tréport.
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