Publications

Le département du Var a bénéficié jusqu’en 2022 du dynamisme du marché immobilier permettant l’encaissement du produit de la taxe sur les mutations. Cette situation, favorable aux finances de la collectivité, est toutefois moins propice depuis 2023. Le département accompagne vers l’autonomie les je...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du département du Calvados, en se concentrant plus particulièrement sur l'accompagnement des jeunes majeurs.

Mandelieu-la-Napoule est une commune littorale de 21 772 habitants située à l’extrémité sud-ouest du département des Alpes-Maritimes. Le contrôle de la CRC a porté principalement sur la situation financière de la commune et la gestion des ports de plaisance, dont trois d’entre eux sont gérés pa...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen et plus particulièrement celle des urgences hospitalières.

Le plan de mobilité porté par la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon Agglomération est en cours de formalisation. Il apparaît majoritairement orienté vers le transport urbain et interurbain, sans objectifs chiffrés. Il demeure en outre sans connexion avec les réseaux des collectivité...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du lycée Aristide Briand et du Greta des Portes Normandes (GPN).

La situation financière de Corbières-en-Provence s’est améliorée depuis le précédent rapport de la chambre, rendu public en 2022. Elle demeure toutefois fragile et la commune doit poursuivre les efforts entrepris. Les projets d’investissement d’ampleur, notamment la construction d’un centre de lois...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA).

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP) du Percher.

L’École supérieure d’art d’Avignon forme les étudiants à l’obtention du diplôme national d’art (licence) et du diplôme national supérieur d’expression plastique (master). Le modèle économique de l’école, reposant sur des subventions de la commune d’Avignon, est contraint. Implantée sur deux sites à ...