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Établissement public de coopération culturelle (EPCC) « Chemins du patrimoine en Finistère » - Daoulas (Finistère)
La chambre publie son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) « Chemins du patrimoine en Finistère » sur la période 2014-2018. Avec un effectif de plus de 90 agents, 5,5 M€ de dépenses de fonctionnement et 216 571 visiteurs en 2018...
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Syndicat mixte du Parc naturel régional d'Armorique (PNRA) - Le Faou (Finistère)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional d’Armorique (PNRA), au Faou (Finistère) pour les exercices 2014 et suivants. Créé en 1969, le parc naturel régional d’Armorique couvre aujourd’hui le territoire de 44 communes du Finist...
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Centre communal d'action sociale (CCAS) de Bannalec (Finistère)
Jugement des comptes - Exercices 2015 à 2016
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Commune de Sainte-Marie (Ille-et-Vilaine)
Jugement des comptes - Exercice 2016
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Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Finistère, à Quimper
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion 2014-2018 de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Finistère, à Quimper. Il s’agit de son quatrième et dernier rapport relatif à ces organismes, la gestion de la MDPH des Côtes d’Armor, de la MDPH d’Ille-...
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Fonds régional d'art contemporain Bretagne (FRAC) à Rennes (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du fonds régional d’art contemporain (FRAC) Bretagne à Rennes, Ille-et-Vilaine. Le FRAC est un établissement public de coopération culturelle (EPCC) créé en 2012, sur les fondations d’une association dont l’objet et les missions...
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Centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc (CHSB), pour les exercices 2013 et suivants. Les centres hospitaliers de Guingamp, Douarnenez, Quimperlé, Saint-Malo, Pontivy et le Centre hospitalier universitaire de Rennes on...
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Commune de Douarnenez (Finistère)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Douarnenez (Finistère) pour les exercices 2012 et suivants. Ce contrôle s’inscrit notamment dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’exercice, par les communes, de leurs compétenc...
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Centre communal d'action sociale (CCAS) de Loudéac (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercices 2013 à 2016
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Maison départementale des personnes handicapées des Côtes-d'Armor (MDPH 22) - Plérin
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion 2014-2018 de la Maison départementale des personnes handicapées des Côtes-d’Armor (MDPH 22), à Plérin. D'autres rapports ont précédemment examiné la gestion de la MDPH d’Ille-et-Vilaine et de la MDA du Morbihan.
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