Accueil
Publications
-
Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Étoile (Capae) (Bouches-du-Rhône)
La CRC de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre publics des rapports d’observations concernant deux des six groupements de communes qui ont fusionné le 1er janvier 2016 pour donner naissance à la métropole Aix-Marseille Provence, le syndicat d’agglomération nouvelle Ouest Provence (Sanop) et la...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat d’agglomération nouvelle Ouest Provence (Sanop) (Bouches-du-Rhône)
La CRC de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre publics des rapports d’observations concernant deux des six groupements de communes qui ont fusionné le 1er janvier 2016 pour donner naissance à la métropole Aix-Marseille Provence, le syndicat d’agglomération nouvelle Ouest Provence (Sanop) et la...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives - 2017
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département des Bouches-du-Rhône
Le contrôle dont est issu le présent rapport a été réalisé dans le cadre d’une enquête inter-juridictions ayant vocation à alimenter une synthèse à paraître dans le prochain rapport public thématique de la Cour des comptes sur les finances publiques locales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Commune touristique surclassée de 10 000 à 20 000 habitants, Villefranche-sur-Mer dispose de deux atouts : sa proximité avec Nice et sa baie en eau profonde, longtemps utilisée par les flottes militaires françaises et étrangères et dorénavant par les croisiéristes. Toutefois sa topographie adossée...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat mixte d’aménagement et d’équipement du Mont Ventoux (SMAEMV) - Carpentras (Vaucluse)
Rapport d'observations définitives - 2017
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône)
Jugement -2017-0021
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Cogolin (Var)
La communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez a été créée au 1er janvier 2013, après un long processus de réflexions visant à définir les contours de la nouvelle carte intercommunale. Elle regroupe douze communes. Les compétences acquises par la communauté de communes restent segmentées. Certai...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (Bouches-du-Rhône)
Jugement - 2017-0011 - appel en cours
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Association de développement et de promotion du Mont Ventoux (ADPMV) - Beaumont-du-Ventoux (Vaucluse)
Rapport d'observations définitives 2017
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR