Publications
-
Département du Puy-de-Dôme - Le rôle du collège dans l’attractivité et la cohésion des territoires
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2025, au contrôle des comptes et de la gestion du département du Puy-de-Dôme, pour les exercices 2020 et suivants, au titre l’enquête sur le rôle du collège dans l’attractivité et la cohésion d...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association LOU Rugby (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association LOU Rugby, pour la période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2024.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal d'énergie et d'e-communication de l'Ain (Ain)
Dans le cadre de la programmation de ses travaux pour 2025, la chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a décidé de contrôler les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’énergie et d’e-communication de l’Ain (SIEA). Outre un contrôle classique de l’organisme, une partie thématiqu...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Société d'économie mixte Assemblia - Cahier n°1 : L’accès au logement social (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme de travail 2025 le contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte (SEM) Assemblia, pour les exercices 2020 à 2024 et sur le fondement des articles L. 211-3 et L. 211 8 du code des juridictions finan...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal d'énergies de la Loire - SIEL - TE (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal des énergies de la Loire – Territoire d’Energie Loire (SIEL-TE) pour les exercices 2018 à 2024.Celui-ci est réalisé dans le cadre d’une enquête diligentée par une format...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
EPIC Courchevel Tourisme (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Courchevel Tourisme, office de tourisme de Courchevel, pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
La station thermale de Royat (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête régionale sur les stations thermales, au contrôle thématique simultané des comptes et de la gestion de la commune de Royat et de l’établissement public local (EPL) Royat Thermotonic pour les exercices ...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Meyzieu (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle de la commune de Meyzieu pour les exercices 2020 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
L'accueil des élèves dans les écoles primaires publiques en Auvergne-Rhône-Alpes
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé en 2024 et 2025 vingt-et-une communes (dont plusieurs appartiennent à des regroupements pédagogiques intercommunaux) et un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) de la région Auvergne-Rhône-Alpes[1], dans le cadre d’...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Fédération des associations d'aide à domicile en milieu rural de l'Isère (ADMR 38)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la fédération ADMR 38 pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES