Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (contrôle des actes budgétaires, contrôle des comptes et de la gestion, évaluation des politiques publiques), quelques-unes de ses réalisations en 2024 ainsi que le rôle du ministère public placé auprès d’elle.
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (contrôle des actes budgétaires, contrôle des comptes et de la gestion, évaluation des politiques publiques) ainsi que le rôle du ministère public.
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes et de la gestion) ainsi que le rôle du ministère public. L’année 2022 est la dernière année de l’activité historique du jugement des comptes, ce...
L’année 2021 restera une année particulière pour la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes. Tout d’abord, elle marque la sortie de la crise sanitaire et le retour à des modalités de travail permettant notamment les contrôles des organismes sur place et les délibérés en présentiel. Ensuit...
Ce rapport est l’occasion de présenter l’organisation de la chambre (moyens mis à disposition des sections territoriales, ressort géographique et organismes soumis au contrôle juridictionnel), ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes e...
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes présente, comme chaque année, l’exercice de ses trois missions de contrôle des comptes et de la gestion, de contrôle juridictionnel et de contrôle des actes budgétaires.
Dans un contexte où s’accroît l’exigence de transparence de l’action publique, de bon emploi des fonds publics et de contrôle de la probité, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes occupe une place importante. À travers ses rapports, ses avis et ses jugements, tous rendus publics, elle...
Face à l’exigence renforcée, dans l’opinion publique, de transparence de l’action publique, de bon emploi des fonds publics et de contrôle de la probité, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes occupe une place unique dans le paysage régional. À travers ses rapports, ses avis et ses ju...
Dans le cadre de ses trois principales missions – juger les comptes des comptables publics, examiner la gestion des ordonnateurs et concourir au contrôle des actes budgétaires – l’activité de la chambre en 2016 a été soutenue. Ses nombreux travaux en matière d’examen de la gestion ont donné lieu à d...
La chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes vient de publier son rapport d'activité 2015.