1391 résultats pour “contrôle hiérarchisé de la dépense”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de 2021, au contrôle des comptes et de la gestion de l’Office public de l’habitat et de l’immobilier social (Ophis) du Puy-de-Dôme pour les exercices 2015 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Forez Est à compter de 2017, année de sa création. Celle-ci n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Puy-en-Velay pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

Le contrôle des comptes et de la gestion du département de Vaucluse, qui porte sur la période 2015-2020, fait état d’une gestion prudente et maîtrisée qui se traduit par une croissance des produits et une  baisse les charges de gestion. La collectivité est par ailleurs contributrice aux fonds de pér...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du Département de l’Allier pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Elle a cons...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Albiez-Montrond pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôler, pour les exercices 2016 et suivants, les comptes et la gestion de la Fédération départementale d'Énergies du Lot. 

Par lettre du 29 juin 2023, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, a transmis à la chambre sur le fondement de l’article L. 1612-9 du code général des collectivités territoriales, le budget primitif 2023 de la commune de Coggia, le budget 2022 de ladite commune ayant été réglé par arrêté pré...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Trans-sur-Erdre pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la gouvernance, la gestion des ressources humaines, la politique d’achat, l’information financi...