153 résultats pour “reconversion militaire”

Rapports d'observations définitives n° 2019-0601 - exercices 2014 et suivants La communauté d’agglomération CAP Excellence associe les communes de Pointe-à-Pitre, des Abymes et de Baie-Mahault en Guadeloupe. Elle a été créée sous sa forme actuelle le 30 décembre 2008. Elle constitue l’EPCI le plus ...

Le contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (CHBSC) a été inscrit au programme 2018 de la chambre régionale des comptes Occitanie pour les exercices 2012 et suivants

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion du centre hospitalier départemental Stell de Rueil-Malmaison (92) depuis l’exercice 2011. Ce centre hospitalier est doté d’un effectif de plus de 320 équivalents temps plein (données 2016) et d’une capacité de 247 lits et places dont 78 lits d’EH...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen de la gestion de la commune de Guérande au titre des années 2012 et suivantes. Quatre thèmes essentiels ont été analysés. En premier lieu, la chambre a relevé que si des progrès ont été réalisés, la qualité de l’information budg...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier régional universitaire de Besançon concernant les exercices 2011 et suivants.

Le rapport de la chambre régionale des comptes s’est notamment intéressé à la gestion des déchets issus des activités de soins à risques infectieux (DASRI) par le centre hospitalier.

Les Hôpitaux Civils de Colmar regroupent le centre hospitalier Pasteur, le Pôle mère-enfant (Pasteur 2), le centre psychiatrique infanto-juvénile (Caserne RAPP) et le centre pour personnes âgées (CPA). Cette entité juridique emploie près de 4 000 salariés dont plus de 300 médecins, son budget de fon...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la ville de Lyon pour les exercices 2013 à 2017. Ses observations portent notamment sur la gouvernance, les ressources humaines, la commande publique, l’Auditorium-Orchestre national de Lyon, ...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné la gestion du syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) pour les exercices 2010 et suivants.  L’établissement, créé en 1970, assure l’épuration des eaux usées de Paris et de son agglomératio...

SYNTHÈSE La chambre a examiné la gestion de la ville de Marseille à partir de l’exercice 2012.Le présent rapport est consacré à la fiabilité des comptes, à la situation financière et aux outils de pilotage et de contrôle. Il traite également de la gestion et de l’entretien du patrimoine...