1128 résultats pour “territoires”

Rapport d'observations définitives Après avoir souhaité créer une agence technique départementale sous forme associative, le département de l’Oise et plusieurs collectivités se sont regroupés pour constituer en 2011 une société publique locale (SPL), dénommée « Assistance départementale pour le...

Créée en 2014 pour aménager le territoire du Boulonnais (Pas-de-Calais), la société publique locale « Aménagement du territoire boulonnais » (SPL ATB) a été substituée dans cette mission à la société anonyme immobilière d’économie mixte « Urbaviléo ». À ce titre, elle est venue c...

Créée en juillet 2020, l'association "Centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) est issue du processus de "fusion-création" de trois associations. Ces dernières ont transmis leur patrimoine, leurs droits, biens et obligations à la nouvelle association.

Rapport d'observations définitives

Créée en 1983, la société anonyme d’économie mixte Territoires 62 est un acteur historique de l’aménagement dans le Pas-de-Calais. Elle réalise des opérations d’aménagement et de construction immobilière, déclinées en trois domaines : l’habitat, le développement économique, et le cadre de vie «...

Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du pays de Thiérache, dont le siège est à Vervins (Aisne), regroupe quatre établissements publics de coopération intercommunale comptant environ 73 000 habitants. Né de la transformation du syndicat mixte du pays...

La région Hauts-de-France a mis en place des dispositifs spécifiques de redynamisation des centres-villes – centres-bourgs avec le lancement de sa politique régionale d’aménagement et d’équilibre des territoires (PRADET), en 2016, et de sa politique « Aide aux communes et aux territoi...

Le syndicat intercommunal des transports urbains soissonnais (Situs) est l’autorité organisatrice de la mobilité sur le territoire de la communauté d’agglomération GrandSoissons et sur 17 communes limitrophes, soit 61 000 habitants. Il intervient en complément sur le territoire de huit communes...

La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) est l’autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire (17 communes, 192 000 habitants). Une enquête conduite en 2015 a mis en exergue un usage majoritaire de la voiture (66 %) et une faible utilisation des transports en commun urbains ...

Le centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (CHB) est situé dans le territoire de proximité du Boulonnais, comptant environ 140 000 habitants et présentant des indicateurs socio-démographiques plus dégradés que dans la région. Il est l’établissement support du groupement hospitalier de territoire...