
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société territoriale calédonienne de participation industrielle pour les exercices 2009 à 2020 (exercice clos au 30 juin 2020).
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La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la STCPI.
La chambre régionale des comptes de Corse a procédé, dans le cadre de son programme de travail, à l’examen du contrôle des comptes et de la gestion de l’OTC au titre des exercices 2010 et suivants. L’office des transports de la Corse (OTC) est, de par la loi, un établissement public à caractère ind...
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Dans le cadre de la semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées, la chambre régionale des comptes Corse participera à l’évènement « DuoDay », le jeudi 21 novembre prochain.
La chambre régionale des comptes de Corse a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’OMT de Porto-Vecchio, au titre des exercices 2011 et suivants. Constitué en établissement public industriel et commercial (ÉPIC), par une délibération du conseil municipal de Porto-Vecchio du 22 septemb...
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Le présent contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, menée par les juridictions financières. Bien que la Corse connaisse des précipitations abondantes, de l’ordre de huit milliards de mètres cubes (m3...
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Rapport d'observations définitives - La Chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société minière du Sud Pacifique (SMSP) pour les exercices 2013 à 2018.
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Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la société d'économie mixte Société de financement et d'Investissement de la province Nord (Sofinor) pour les exercices 2013 à 2018.
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La chambre régionale des comptes de Corse a effectué le contrôle des comptes et de la gestion de l’Odarc au titre des exercices 2011 et suivants. Dernier des contrôles réalisés depuis 2016 sur les agences et offices sous tutelle de la Collectivité de Corse (CdC), le contrôle de l’Odarc a porté tout ...
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Le contrôle des comptes et de la gestion s’inscrit dans le programme de contrôle de la chambre pour 2017 relatif à la gestion des ressources humaines dans les agences et offices de la collectivité territoriale de Corse (CTC). La création récente de l’agence de l’aménagement durable, de planificatio...
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