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Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel (LEGTP) Joseph Fourier - Greta 89 à Auxerre (Yonne)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du lycée d'enseignement général, technologique et professionnel (LEGTP) "Joseph Fourier" et Greta 89 à Auxerre concernant les exercices 2011 et suivants.
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Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Smictom) de la zone de Dole (Jura)
Le précédent contrôle des comptes et de la gestion du Sictom de la zone de Dole date de 2009 ; il portait sur des exercices anciens (1999 et suivants). Le contrôle mené en ce début d’année 2018 a permis de constater que de nombreuses observations contenues dans le précédent rapport ont été pris...
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Centre hospitalier de Mâcon (Saône-et-Loire)
Le centre hospitalier de Mâcon (CH de Mâcon), établissement de référence pour le territoire de santé du sud de la Saône-et-Loire, dessert une population de 210 000 habitants. Deux tiers des patients du centre hospitalier sont originaires de Mâcon et de son agglomération et 25 % sont i...
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Syndicat mixte d'énergies (Syded) du Doubs
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte d’énergies du Doubs (Syded), entre 2010 et la période la plus récente. Organisme de création récente (par rapport à ses homologues de la région Bourgogne‑Franche-Comté), le Syded s’est pr...
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Communauté d'agglomération du Grand Dole (Jura)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a procédé à l'examen des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Dole concernant les exercices 2011 et suivants.
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Commune de Genlis (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Genlis concernant les exercices 2013 et suivants.
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Commune d'Auxerre (Yonne)
Chef-lieu du département de l’Yonne et principal bassin d’emploi du département, la commune d’Auxerre, avec près de 37 000 habitants, est également la ville-centre de la communauté d’agglomération de l’Auxerrois qui regroupe, depuis le 1er janvier 2017, vingt-neuf communes pour une population ...
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Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Sur un territoire rural et peu attractif pour les praticiens hospitaliers, l’Agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté a créé au 1er janvier 2015 le centre hospitalier de la Haute Côte-d’Or (CH HCO) par fusion de deux établissements publics de santé en déséquilibre financier avéré...
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Laignes (Côte-d'Or)
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Laignes, consécutivement à une saisine conjointe de l’agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté et du...
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Communauté de communes du Pays d'Héricourt (Haute-Saône)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne - Franche-Comté a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays d'Héricourt concernant les exercices 2011 à 2015.
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