Saint-Tropez connaît un déclin démographique principalement imputable au prix de l’immobilier, à la pénurie de logements et à des problématiques d’infrastructures de transport qui rendent son accessibilité peu aisée. Dotée d’une situation financière satisfaisante, la commune dispose de marges de man...
Voir la publication
2
2 Documents
Jusqu’au vendredi 4 octobre 2024, les citoyens peuvent suggérer des thèmes de contrôle à la CRC Pays de la Loire. L’objectif est de faire émerger des sujets d’intérêt général inédits, susceptibles d’enrichir la programmation de la chambre. Comme pour toutes les régions, cet élargissement permettra a...
La commune du Beausset, située dans le département du Var, compte 10 000 habitants et présente une situation financière saine. Elle cherche à redynamiser son centre‑ville afin de renforcer son attractivité. La collectivité devra corriger certaines irrégularités afin de rendre plus performants ses o...
Voir la publication
3
3 Documents
L’essentiel : Saint-Florent-sur-Cher offre aux habitants de la commune et de l’intercommunalité de nombreux services qu’elle gère en direct mais qui pèsent lourdement sur le budget communal en termes de dépenses de personnel et d’entretien des bâtiments. La situation financière de la collectivité ...
Voir la publication
3
3 Documents
L’octroi de mer, taxe à l’origine très ancienne, existe en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à Mayotte et à La Réunion. Elle s’applique aux importations de biens ainsi qu’aux livraisons de biens effectuées à titre onéreux par les personnes qui les ont produits. Cette taxe, à laquelle les élus sont pro...
Voir la publication
5
5 Documents
Le service des urgences cristallise les difficultés de recrutement de médecins titulaires rencontrées par l’établissement. Pour assurer la couverture médicale nécessaire à ses urgences, l’hôpital recourt à l’intérim mais au prix de longs délais de prise en charge, d’une dégradation de sa situation f...
Voir la publication
3
3 Documents
La commune de Provin, membre de la métropole européenne de Lille depuis 2020, compte environ 4 500 habitants et dispose d’un budget de fonctionnement de l’ordre de 3,4 M€. Le contrôle de la chambre a relevé des désordres dans l’administration de la collectivité ne permettant pas d’assurer une gesti...
Voir la publication
5
5 Documents
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Lô.
Voir la publication
1
1 Document
Dans un rapport portant sur la politique d’égalité entre les femmes et les hommes menée par l’État, la Cour des comptes estimait en septembre 2023 que les avancées dans ce domaine étaient limitées. En Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, où les faits de violences relevés sont plus prégnants...
Voir la publication
5
5 Documents
Le ministère des armées s’est inscrit dans la démarche d’allègement du contrôle budgétaire et de responsabilisation des gestionnaires publics initiée depuis 2018 par le comité interministériel à la transformation publique. Dans ce contexte, il a engagé en 2022 et 2023 une expérimentation visant à in...
Voir la publication
2
2 Documents