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Nouvelle-Calédonie - gestion sanitaire et sociale
La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a contrôlé les comptes et la gestion de la direction des affaires sanitaires et sociales de la Nouvelle-Calédonie à compter de l’exercice 2018.
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Agence calédonienne de l'énergie (exercices 2017 et suivants)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur le contrôle de la gestion de l'Agence calédonienne de l'énergie.
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Campagne de participation citoyenne des juridictions financières
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie vous donne la Parole! A partir d’aujourd’hui et jusqu’au vendredi 6 octobre 2023, vous pouvez suggérer des thèmes de contrôle à la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie. Après le succès de l’édition 2022, la campagne ...
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Nouvelle-Calédonie - gestion sanitaire et sociale
La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie publie un rapport sur la gestion sanitaire et sociale de la Nouvelle-Calédonie (exercices 2018 à 2022).
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Province Nord - Prise en charge des soins de premier recours
La chambre territoriale des comptes Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la province Nord concernant la prise en charge des soins de premier recours.
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Province Nord- Soins premiers recours
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la province Nord relative aux soins de premiers recours sur les exercices 2017 et suivants
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Rapport d'observations définitives relatif à l'exercice par la Nouvelle-Calédonie de sa compétence fiscale
Face à la baisse constatée des produits fiscaux entre 2017 et 2021, la chambre note que la réforme de la fiscalité prend du retard et que la modernisation de la gouvernance et des procédures fiscales doivent être poursuivies.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La chambre territoriale des comptes accueille Louis Gautier, Procureur général près la Cour des comptes
La chambre territoriale des comptes a eu le plaisir d’accueillir le Procureur général près la Cour des comptes, Louis Gautier à l’occasion de l’audience solennelle qu’elle a tenue le 17 novembre dernier pour célébrer les 35 ans de son installation, à la suite des accords de Matignon-Oudinot, signés ...
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La Cour des comptes publie un rapport sur les contrats de développement (exercice 2017-2022)
Malgré un contexte économique moins favorable et des freins persistants, les contrats de développement qui arrivent à terme ont constitué un apport financier significatif au territoire de Nouvelle-Calédonie.
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Rapport de synthèse des suites 2022
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre émises en 2021 conformément aux dispositions de l'article L. 262-72 du code des juridictions financières.
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