35 résultats pour “Eau”

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé, avant la survenue de la crise sanitaire, les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Craon (Mayenne) à partir de l’exercice 2015, année de sa création. Cet établissement public de coopération intercommunale qui compr...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de « Clisson Sèvre et Maine Agglo » à compter de l’exercice 2017, date de sa création par fusion de deux communautés de communes. Une cohésion à renforcer, des mutualisations à concrétiser La com...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Clisson, à compter de l’exercice 2015. Une intégration dans la communauté d’agglomération à approfondir En 2020, la commune de Clisson a transféré des compétences importantes en matière d’eau e...

Les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération CAP Atlantique ont été contrôlés par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les années 2014 et suivantes. Des compétences imbriquées entre les communes et l’agglomération Il y a eu depuis 2014 de nombreux transferts de co...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Treillières (Loire-Atlantique) à compter de l’exercice 2015. Une gouvernance fragile Les débats au sein du conseil municipal de Treillières sont affectés par des tensions permanentes, liées pour...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Changé, à compter de l’exercice 2014. Cette commune, située à proximité de l’agglomération mancelle, comptait 6 463 habitants en 2016 (population légale) et croît régulièrement. Une maîtrise des dé...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Meslay‑Grez (Mayenne), à partir de l’exercice 2015. Avec 14 341 habitants répartis dans 22 communes dans le sud est mayennais, c’est la communauté de communes la moins peuplé...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Mauges Communauté pour les exercices 2016 et suivants. Mauges Communauté est une nouvelle communauté d’agglomération rurale composée de six communes nouvelles créées en même temps...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Challans Gois Communauté pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de La Flèche, à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement  du bloc communal, qui sera ...