-
Association "Arts, Loisirs et Culture" de Méru-les-Sablons (Oise)
Rapport d'observations définitives L’association « Arts, Loisirs et Culture de Méru-les-Sablons », régie par la loi du 1er juillet 1901, a été fondée le 2 octobre 2003. Son but est de susciter, promouvoir, exercer et développer les activités de temps libres (récréatives, culturelles, sport...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Association « Lille 3000 » (Nord)
Rapport d'observations définitives « Lille 3000 » a été créée officiellement en 2010 sous la forme juridique d’une association loi de 1901, afin de mettre en place des manifestations culturelles d’ampleur susceptibles de poursuivre l’élan initié par « Lille 2004, capitale européenne d...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Ustaritz (Pyrénées-Atlantiques)
Ustaritz est une commune rurale de 6 608 habitants. Chef-lieu de canton, elle est située à l’ouest du département des Pyrénées-Atlantiques, à 14 kilomètres de Bayonne. Elle s’est développée sur la Nive, affluent de l’Adour, et s’étend sur une superficie de 3 275 hectares. Son territoire est couvert ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
La coopération décentralisée et l'action internationale de la Ville de Paris
La chambre régionale des comptes d’Ile de France a examiné la politique de la Ville de Paris en matière de coopération décentralisée et d’action internationale, entre 2010 et 2017. Capitale de la France, Paris tient une place singulière dans le pays, ce qui l’encourage à conduire une action interna...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
École européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB) - Rennes (Ille-et-Vilaine)
La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) « École européenne supérieure d’art de Bretagne » (EESAB), à Rennes (Ille-et-Vilaine), depuis 2013...
Voir la publication
5
5 Documents
CRC BRETAGNE -
Le siège de la chambre régionale des comptes Bretagne a 30 ans
Parmi les nombreux bâtiments administratifs disséminés sur le plateau de Beauregard, au nord-ouest de Rennes, il en est un dont l’audace architecturale, intacte depuis l’origine, ne laisse pas indifférent, c’est le siège de la chambre régionale des comptes Bretagne.
CRC BRETAGNE -
Séance solennelle d'installation du 2 octobre 2019
La chambre régionale a tenu une séance solennelle le 2 octobre. Elle a installé à cette occasion Franck Patrouillault en qualité de procureur financier.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Collectivité de la Polynésie française - Logement social
La Polynésie française rappelle régulièrement le caractère prioritaire de son engagement en faveur du logement social. Cette priorité est rendue nécessaire, notamment, par un déficit chronique de l’offre de logements. Jusqu’à ce jour, c’est l’office public de l’habitat – OPH, établissement du Pays, ...
Voir la publication
1
1 Document
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Communauté d'agglomération Cap Excellence (Guadeloupe)
Rapports d'observations définitives n° 2019-0601 - exercices 2014 et suivants La communauté d’agglomération CAP Excellence associe les communes de Pointe-à-Pitre, des Abymes et de Baie-Mahault en Guadeloupe. Elle a été créée sous sa forme actuelle le 30 décembre 2008. Elle constitue l’EPCI le plus ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GUADELOUPE -
Séance solennelle d'installation du 6 septembre 2019
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu vendredi 6 septembre une audience solennelle. A cette occasion elle a installé Jean-Pierre Rousselle en qualité de président de section, d’une part et, d’autre part, installé et recueilli les prestations de serment d’Yvan Vigier, Jean-Bapt...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES