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Communauté urbaine Le Havre Seine métropole (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la communauté urbaine Le Havre Seine métropole.
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CRC NORMANDIE -
Groupement de coopération sanitaire "Logistique de l'Orne"
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) "Logistique de l'Orne".
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CRC NORMANDIE -
Lycée professionnel Le Hurle-Vent au Tréport (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du lycée professionnel Le Hurle-Vent au Tréport.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Ligue de l'enseignement de Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la Ligue de l'enseignement de Normandie.
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CRC NORMANDIE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados.
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CRC NORMANDIE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Orne
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Orne.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Cléon (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la commune de Cléon.
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CRC NORMANDIE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Aure-sur-Mer (Calvados)
La chambre a rendu un avis sur le budget du centre communal d'action sociale d'Aure-sur-Mer.
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CRC NORMANDIE -
Métropole Rouen Normandie - gestion des services publics délégués (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2019 la gestion de la métropole Rouen Normandie, dans le cadre d'une enquête commune de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes relative à la gestion déléguée des services publics locaux.
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