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Province des iles Loyauté
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la de la Province des iles Loyauté pour les exercices 2018 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Établissement portuaire de Saint-Martin
Avis budgétaire n° 2024-0033 - budget primitif de 2024 (2e avis) Saisie par le préfet délégué de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin du budget primitif de 2024 de l’établissement portuaire de Saint-Martin en raison de son déséquilibre, la chambre régionale des comptes a, dans un premier avis, propo...
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CTC SAINT-MARTIN -
Société immobilière de la Nouvelle-Calédonie (SIC)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la Société immobilière de la Nouvelle-Calédonie (SIC) pour les exercices 2018 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Établissement portuaire de Saint-Martin
Avis budgétaire n° 2024-0019 - Budget primitif de 2024 (1er avis) Le préfet délégué de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin a saisi la chambre territoriale des comptes du budget primitif de 2024 de l’établissement portuaire de Saint-Martin au motif que ce budget n’a pas été adopté en équilibre afin ...
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CTC SAINT-MARTIN -
Agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie-Technopole (Adecal) (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de l'Agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie - Technopole- (Adecal), pour les exercices 2018 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Canala (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a rendu un avis budgétaire n° 2024-0001 relatif à la commune de Canala dans sa séance du 15 mai 2024.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Fonds social de l'habitat et sa filiale le Fonds calédonien de l'habitat
La chambre territoriale des comptes a examiné la gestion et les comptes du Fonds social de l'Habitat et sa filiale le Fonds calédonien de l'habitat (Nouvelle-Calédonie) pour les exercices 2018 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport 2023 de suivi des recommandations émises en 2022
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre émise en 2023 conformément aux dispositions de l'article L.262-72 du code des juridictions financières
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Sécurité civile (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la sécurité civile pour les exercices 2018 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Autorité de la concurrence (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes a examiné en séance l'examen de la gestion de l'Autorité de la concurrence pour les exercices 2018 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE