La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen et plus particulièrement celle des urgences hospitalières.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Maurienne-Galibier (CCMG) pour les exercices 2019 et suivants.Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête natio...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brides-les-Bains, pour les exercices 2019 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur le logement pour les travaille...
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La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole qui regroupe 57 communes et environ 121 000 habitants. L’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) a peu de marges de manœuvre pour financer sa p...
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L’essentiel La situation financière de la période 2018-2022 du département de Loir-et-Cher est saine. Les perspectives économiques et sociales sont cependant désormais moins favorables. La gouvernance est solide même si des mesures en matière de prévention des atteintes à la probité restent encor...
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La politique d’accueil du jeune enfant comprend l’ensemble des actions visant à développer des solutions d’accueil et de garde des enfants âgés de moins de trois ans, soit 2,17 millions d’enfants en janvier 2023. Dans les années 1970, des aides ont été accordées aux parents gardant leurs enfants et ...
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La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.
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Le plan de mobilité porté par la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon Agglomération est en cours de formalisation. Il apparaît majoritairement orienté vers le transport urbain et interurbain, sans objectifs chiffrés. Il demeure en outre sans connexion avec les réseaux des collectivité...
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Membre de Saint-Brieuc Armor Agglomération (SBAA) depuis 2017, Saint-Brandan comptait près de 2 300 habitants en 2021. Cette adhésion récente à une forme de coopération intercommunale plus aboutie a emporté le transfert de plusieurs compétences, dont l’eau et l’assainissement. Une dégradation soudai...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Langeac pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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