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Campagne de participation citoyenne 2023 : faisons encore mieux
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CRC OCCITANIE -
Département du Tarn (Tarn)
Examen de la gestion - Exercices 2007 et suivants
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Communauté d'agglomération du Grand Rodez - Rodez (Aveyron)
Examen de la gestion: exercices 2006 et suivants
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CRC OCCITANIE -
Département de la Haute-Garonne - Toulouse (Haute-Garonne)
Examen de la gestion : exercices 2007 et suivants
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CRC OCCITANIE -
Communauté de communes de la vallée du Lot et vignoble (Lot)
Examen de la gestion : exercices 2009 et suivants
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Commune d'Eauze (Gers)
Examen de la gestion: exercice 2007 à 2011
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Commune de L'Union (Haute-Garonne)
Examen de la gestion : Exercices 2005 à 2011
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Commune de Castelferrus (Tarn-et-Garonne)
La secrétaire générale, par délégation du préfet de Tarn-et-Garonne, a saisi la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées sur le fondement des articles L. 1612-4 et L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, du défaut d’équilibre réel du budget primitif 2015 de la commune de Cas...
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Commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)
Examen de la gestion : exercices 2011 et suivants
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Commune de Villenouvelle (Haute-Garonne)
Examen de la gestion : exercices 2009 et suivants
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