153 résultats pour “reconversion militaire”

Par délégation du Premier président de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public d’aménagement de Saint-Etienne (Epase) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que pos...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la commune de Montauban pour les exercices 2012 et suivants. Les investigations ont porté sur la qualité de l’information financière et comptable ainsi que sur la situation financière rétrospective et prospective. Par ailleurs, ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement (SDEA) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les don...

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion des îles de loisirs de la région Île-de-France au cours des exercices 2013 et suivants. Créées à l’initiative de l’État à partir des années 1960, les douze îles de loisirs, qui accueillent au total près de 3,5 mill...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné les comptes et la gestion du département de l’Essonne au cours des exercices 2013 à 2017. Jusqu’en 2015, des sommes d’un montant d’environ 100 M€, dues essentiellement à des associations de protection de l’enfance et à des établissements méd...

L’organisation du service d’incendie et de secours (SIS) de la Corse-du-Sud[1] s’articule autour d’un centre opérationnel départemental d’incendie et de secours (Codis), d’un centre de traitement de l’alerte (CTA), d’un service de santé et de secours médical (SSSM) et de 21 centres d’incendie e...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion de la commune d’Orange, deuxième commune de Vaucluse avec près de 30 000 habitants. Cette collectivité a accumulé une trésorerie excessive en raison d’un niveau de dépenses largement inférieur aux recettes prélevées.&n...

La chambre régionale des comptes publie ce jour le rapport d’observations définitives relatif à la commune d’Angers sur les exercices 2013 et suivant. Après une période de tension, la ville d’Angers a connu récemment une amélioration de sa situation financière, à confirmer au regard des investisse...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion depuis 2012 du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice, deuxième CHU de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. La chambre observe que la situation financière du CHU s’est dégradée depuis 2012, principalement en...

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Blagnac pour les exercices 2012 et suivants. Les travaux ont porté sur la répartition des compétences avec Toulouse Métropole, la fiabilité budgétaire et comptable, la situation financière, la gestion des ressources humaines, le ...