597 résultats pour “territoires”

La communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez a été créée au 1er janvier 2013, après un long processus de réflexions visant à définir les contours de la nouvelle carte intercommunale. Elle regroupe douze communes. Les compétences acquises par la communauté de communes restent segmentées. Certai...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2016 la gestion de la métropole Aix-Marseille-Provence. Cette intercommunalité, créée en 2016 par fusion de 6 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), regroupe plus d’1,8 million d'habitants. Ce r...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012, date de sa création, la gestion de la métropole Nice Côte d’Azur, qui regroupe 49 communes et près de 550 000 habitants. Ce rapport s’inscrit dans le cadre de deux enquêtes nationales menées par la Cour des com...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur publie son rapport sur la gestion de la communauté de communes du Briançonnais 1er cahier : Gouvernance, situation financière et exercice des compétences développement économique, promotion du tourisme et mobilité

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion de la communauté d’agglomération de la Riviera française (CARF) depuis 2012, située dans les Alpes-Maritimes et frontalière de l’Italie et de Monaco. Avec ses 15 communes membres, elle couvre plus de 72 000 habitants. ...

Marqué par la concentration des populations et des activités économiques, le littoral régional est exposé à des vulnérabilités que le changement climatique va intensifier. Pourtant, la politique littorale régionale reste peu lisible, partagée entre ambitions économiques et écologiques. La prédominan...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la communauté de communes Cœur du Var (CCCV), sur la période 2015-2020, dans le cadre d’une enquête commune menée par la Cour des comptes et plusieurs chambres régionales des comptes sur la prévention et la gestion des déchets. C...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2016 la politique de prévention et de gestion des déchets de la métropole Aix-Marseille-Provence dans le département des Bouches-du-Rhône. La cha...

Rapport d'observations définitives pour les exercices 2007 à 2014

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015 – 2018 la gestion de la politique du logement de la communauté d’agglomération du Grand Avignon, intercommunalité de 194 000 habitants, située dans les départements de Vaucluse et du Gard. Cette étude s’inscri...