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Audience publique - Prestation de serment de la greffière adjointe
La chambre a procédé ce matin à la prestation de serment de Mme Cathlyne DERUDDER.
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Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion du Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) pour les exercices 2018 et suivants.
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Office des postes et télécommunications (Nouvelle-Calédonie)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
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Agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie-Technopole (Adecal) (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de l'Agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie - Technopole- (Adecal), pour les exercices 2018 et suivants.
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Société minière du Sud Pacifique (SMSP)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société minière du Sud Pacifique (SMSP) pour les exercices 2019 et 2020.
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Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes publie un avis budgétaire relatif au syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa, délibéré le 19 décembre 2024.
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Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes publie un avis budgétaire relatif au syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa, délibéré le 19 décembre 2024.
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Rapport 2023 de suivi des recommandations émises en 2022
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre émise en 2023 conformément aux dispositions de l'article L.262-72 du code des juridictions financières
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Province des Îles Loyauté (relations avec la SEM Sodil) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la province des Îles Loyauté en ce qui concerne ses relations avec la Société de développement et d'investissement des îles (Sodil) pour les exercices 2012 et suivants.
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Fédération de l'enseignement libre protestant (FELP) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Fédération de l'enseignement libre protestant (FELP) pour les exercices 2013 à 2018.
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