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Office des postes et télécommunications (OPT)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Office des postes et télécommunications (Nouvelle-Calédonie)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La Cour des comptes publie un rapport sur les contrats de développement (exercice 2017-2022)
Malgré un contexte économique moins favorable et des freins persistants, les contrats de développement qui arrivent à terme ont constitué un apport financier significatif au territoire de Nouvelle-Calédonie.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Centre hospitalier de la Dracénie (Var)
Le centre hospitalier de la Dracénie est bien implanté sur le territoire grâce au service d’urgence et à la maternité. Il rencontre la concurrence des établissements du secteur privé et connaît des difficultés dans ses collaborations avec les autres établissements publics de santé. Le centre hospi...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes du Pays des Paillons à Blausasc (Alpes-Maritimes)
La communauté de communes du pays des Paillons doit formaliser son projet territoire ainsi que son pacte de gouvernance. L’établissement concentre son activité sur la gestion d’un réseau de crèches et sur la construction de salles de spectacle, dont l’exploitation ne génère pas de recettes. Le...
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La situation des finances publiques locales 2023 en Nouvelle-Calédonie
La chambre a analysé la situation financière de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, des communes et des syndicats en 2023. Ses travaux, réalisés entre février et mai 2024, prennent en compte un premier aperçu de l'impact des graves troubles à l’ordre public que le territoire a connu à compter du 1...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Camargue (PNRC) à Arles (Bouches-du-Rhône) - Prise en compte des aléas et risques naturels dans l’aménagement du littoral méditerranéen
Face à des enjeux environnementaux que le changement climatique exacerbe, le syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Camargue entendait constituer un acteur essentiel de la gestion concertée du territoire. Toutefois, miné par les crises internes, par une absence de portage politique et...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) et commune des Saintes-Maries-de-la-Mer (Bouches-du-Rhône), prise en compte des aléas et risques naturels dans l’aménagement du littoral méditerranéen
La Camargue insulaire, menacée par l’érosion côtière et la submersion marine, constitue un enjeu national par la superficie concernée, notamment. Pourtant, les stratégies locales, même récentes, ne préparent pas le territoire aux évolutions qui l’attendent et tendent même à intensifier les enjeux. L...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Fonds social de l'habitat et sa filiale le Fonds calédonien de l'habitat
Le Fonds social de l’habitat, un opérateur de la politique de l’habitat social, collecteur de la contribution des employeurs mais aussi promoteur et gestionnaire d’un parc de logements via sa filiale, le Fonds calédonien de l’habitat, doit mieux répondre aux besoins des provinces et du territoire
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Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, les acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique en montagne
La chambre a contrôlé la région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre de l’enquête nationale portant sur les acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique en montagne. Alors que la région prend la mesure de la nécessaire adaptation des territoires de montagne au changement cli...
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