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La Régie Eau de Paris - Enquête sur l'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
La chambre publie ce jour deux rapports qui examine la gestion de la régie « Eau de Paris » ainsi que celle du service public de l’eau par la Ville de Paris, à travers son budget annexe de l’eau.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Office départemental de l'eau (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion - Exercices 2009 et suivants. L’office de l’eau (ODE) de la Martinique est un établissement public local à caractère administratif, rattaché initialement à la collectivité départementale. Institué par la loi du 13 décembre 2000...
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CRC MARTINIQUE -
L'alimentation en eau potable à Paris (budget annexe de l'eau de la Ville de Paris) - Enquête régionale sur l'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
La chambre publie ce jour deux rapports qui examine la gestion de la régie « Eau de Paris » ainsi que celle du service public de l’eau par la Ville de Paris, à travers son budget annexe de l’eau.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat des eaux d'Île-de-France (Sedif) - Cahier n°2, enquête nationale gestion quantitative de l'eau
La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (Sedif) dans le cadre de travaux communs des juridictions financières relatifs à la politique de gestion quantitative de la ressource en eau.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat des eaux d'Île-de-France (Sedif) - Enquête régionale sur l'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
Dans le cadre d’une enquête régionale consacrée à l’alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris, la chambre régionale des comptes Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gestion du syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif).
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Société martiniquaise des eaux (SME) (Martinique)
Rapport d'observations définitives - Contrôle des comptes et de la gestion - Année 2009 et suivantes. L’exploitation des services d’eau potable et d’assainissement collectif du périmètre du syndicat intercommunal du centre et du sud de la Martinique (SICSM) est assuré par la Société martiniquaise de...
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CRC MARTINIQUE -
Office de l'eau de la Martinique
Jugement des comptes n° 2018-0009 - exercice 2012
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat des eaux de la presqu'île de Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
La chambre publie ce jour un rapport sur la gestion du service public de l’eau par le syndicat des eaux de la presqu’île de Gennevilliers (SEPG). Ce syndicat regroupe dix communes dans le nord des Hauts-de-Seine.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique
« [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement.
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Régie Eau de Paris (Paris)
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