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1130 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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École supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI) de Paris
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI-Paritech) de Paris.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Établissement public industriel et commercial "Terre de Haut-Tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0007 - compte administratif de 2018 et budget primitif de 2019 - établissement public en plan de redressement. Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2018 et du budget primitif de 2019 de l’établissemen...
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CRC GUADELOUPE -
Établissement public industriel et commercial "Terre de Haut-tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2018-0009 - Décision modificative n° 1 du budget primitif de 2017 - CGCT, art. L. 1612-5 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes de la décision modificative n° 1 du budget primitif de 2017 de l’EPIC « Terre de Haut-Tourisme », votée en dé...
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CRC GUADELOUPE -
Etablissement public industriel et commercial "Terre de Haut-tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2018-0008 - compte administratif de 2016 - CGCT, art. L. 1612-14, al. 1 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2016 de l’EPIC « Terre de Haut-Tourisme », en raison de son déficit excessif, pour que la chambre c...
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CRC GUADELOUPE -
Commune de Saint-Pathus c/ Européenne de télécommunications (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Lycée La Fayette de Champagne-sur-Seine - Association Applications et recherche industrielle en productique et automatique (Aripa) (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), site de l'Hôpital européen Georges Pompidou - Activité libérale des praticiens hospitaliers
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Région Guadeloupe - Gestion de l'octroi de mer
Rapport d'observations définitives n° 2020-0753 - exercices 2014 à 2020 La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’octroi de mer par la région Guadeloupe sur les années 2014 à 2020. Ce dispositif fiscal très ancien est aujourd’hui autorisé à titre dérogatoire et temporaire par l’U...
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CRC GUADELOUPE -
EPIC "Terre de Haut-Tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0092 - compte administratif de 2019 Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2019 de l’établissement public industriel et commercial local « Terre de Haut-Tourisme » à la chambre régionale des comptes afin qu’elle const...
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CRC GUADELOUPE -
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné la gestion du syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) pour les exercices 2010 et suivants. L’établissement, créé en 1970, assure l’épuration des eaux usées de Paris et de son agglomératio...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE