72 résultats pour “nucléaire”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Val-Cenis pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...

L'élection concernant cette commune étant acquise, la chambre régionale des comptes rend public le rapport d’observations définitives concernant la commune de Roussillon (Isère) présenté en conseil municipal le 10 décembre 2019. La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans l...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Joyeuse pour les exercices 2014 à 2019. Celui-ci a été effectué avant que l’état d’urgence sanitaire ait été déclaré le 24 mars 2020, et la chambre n’a pu en mesurer les conséque...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte du conservatoire « Ardèche musique et danse » pour les exercices 2012 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les donnée...

La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Aix-les-Bains, pour les exercices 2015 et suivants.

La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et à l’examen de la gestion de la communauté de communes Hermitage Tournonais (HTCC) pour les exercices 2014 et 2015. Le rapport a été actualisé avec les données disponibles concernant 2016. Issue de la fusion ...

Rapport d'observations définitives concernant l’examen de la gestion de la société anonyme d’économie mixte (SAEM) « Le parc thermal de Montrond-les-Bains » pour les exercices 2008 à 2015, mené parallèlement aux contrôles de la commune de de Montrond-Les-Bains » et de la société civil...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement (SDEA) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les don...

Le centre hospitalier de Valence (CHV), premier établissement de santé publique du département de la Drôme avec un budget annuel consolidé de 200 M€, emploie en 2016 plus de 2 300 personnes dont 220 médecins seniors. Doté d’une capacité de 835 lits et places dont 599 en médecine-chirurgie-obstétriqu...

Le service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Allier est un établissement public local chargé des missions de prévention, de protection et de lutte contre les incendies, les accidents, les sinistres et catastrophes. Il apporte son concours aux secours d’urgence, et répond aux sollici...