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Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chambéry (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de la commune de Chambéry pour les exercices 2019 et suivants.
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Musée d'art Roger Quilliot. Clermont Auvergne Métropole - Enquête thématique relative à la gestion de musées
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme 2023 une enquête thématique conjointe avec la section du Piémont de la Cour des comptes italienne, relative à la gestion des musées. Elle a procédé dans ce cadre au contrôle du musée d’art Roger-Quilliot, situé à Clermon...
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Communauté de communes Forez-Est (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Forez Est à compter de 2017, année de sa création. Celle-ci n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.
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SEM - France Costumes Moulins - Moulins (Allier)
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Commune de Bron (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la commune Bron pour les exercices 2014 et suivants.
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Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Basse Ardèche (Sictoba) à Beaulieu (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Basse Ardèche (Sictoba) pour les exercices 2012 à 2017, en veillant ...
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Commune de Bellerive-sur-Allier (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bellerive-sur-Allier pour les exercices 2018 et suivants.
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Département de la Savoie
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Savoie pour les exercices 2012 à 2017.
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Commune de Vaulx-en-Velin (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vaulx‑en‑Velin pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Les parcs naturels régionaux en Auvergne-Rhône-Alpes
En 2020, 2021 et 2022, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé 7 des 8 syndicats mixtes de gestion des PNR ayant leur siège dans la région, ainsi que le conseil régional sur le thème des parcs naturels régionaux.
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