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Société anonyme d'économie mixte locale Santé et physique nucléaire (SAEML Saphyn) (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale "santé et physique nucléaire" (SAEML Saphyn) pour les exercices 2015 à 2020.
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Groupement d'intérêt économique Médecine nucléaire - Rouen (Seine-Maritime)
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Commune de Pierrelatte (26) - rapport d'observations définitives 2014
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Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (01)
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Commune de Petit-Caux (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Petit-Caux pour les exercices 2016 à 2018.
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Département de la Drôme
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Communauté de communes Falaises du Talou (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes Monts et vallées (CCMV) pour les exercices 2015 et 2016, devenue la communauté de communes Falaises du Talou (CCFT) pour les exercices 2017 et 2018. Décision de rectification (Délibéré du 1er octobre 20...
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Communauté de communes du Pays roussillonnais (CCPR) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays roussillonnais (CCPR) pour les exercices 2012 à 2018. Le contrôle étant intervenu avant la crise sanitaire, l’impa...
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Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes de la Côte d'Albâtre pour les exercices 2015 à 2020.
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Communauté de communes du pays de Gex (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion de la communauté de communes du pays de Gex (département de l’Ain) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’impact d...
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