811 résultats pour “fours industriels européens four induction”

Entre 2017 et la mi-2023, plus de 3 Md€ de crédits de l’État ont été engagés pour le secteur culturel en dehors du budget du ministère de la culture, soit presque l’équivalent d’une année des crédits de la mission culture de ce dernier. Avec une ampleur sans précédent, ces crédits exceptionnels vien...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société en nom collectif (SNC) Antarès, titulaire de la délégation de service public « exploitation de l’espace culturel et sportif Antarès » sur la période 2017 à 2022. Cette société...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Maurienne-Galibier (CCMG) pour les exercices 2019 et suivants.Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête natio...

Arrêt n° S-2024-0696 Le Procureur général avait renvoyé devant la Cour des comptes, dans le cadre d’affaires initiées devant la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF), le président de la chambre régionale d’agriculture de Bretagne (CRAB) et le président de l’association E-TOILE pour avo...

L’office de l’environnement de la Corse (OEC), établissement public de la collectivité de Corse est chargé de mettre en œuvre et de coordonner la politique environnementale régionale. À ce titre, il participe à l’intégration des risques et des enjeux environnementaux dans l’aménagement du littoral. ...

L’École supérieure d’art d’Avignon forme les étudiants à l’obtention du diplôme national d’art (licence) et du diplôme national supérieur d’expression plastique (master). Le modèle économique de l’école, reposant sur des subventions de la commune d’Avignon, est contraint. Implantée sur deux sites à ...

Selon l'article L. 141-13 du code des juridictions financières, la Cour a procédé à un bilan d’étape de la loi du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique (LTFP) le 9 novembre 2023. Cette enquête a été prolongée par des investigations à vocation de suites administratives et contenti...

Le Sysem assure le traitement des déchets ménagers produits par les 260 000 habitants de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA), Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté. Lire l'Essentiel du rapport

La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2024 de son rapport annuel.