18 résultats pour “saumur”

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saumur depuis 2017.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire (Maine-et-Loire) pour les exercices 2017 et suivants.

Depuis le référé de la Cour de 2014, le devenir du site de Stocamine n’est toujours pas réglé, retardant d’autant la liquidation définitive des Mines de potasse d’Alsace (MDPA). Les réticences ont perduré malgré un très grand nombre de consultations et d’études scientifiques qui ont convergé en fave...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.

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Située en Bretagne, l’Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan est chargée de la formation initiale des officiers de l’armée de terre : elle assure à la fois leur formation militaire – reconnue au niveau international pour sa qualité – et académique dans les conditions qui sont celles d’une grande...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de La Roche‑sur‑Yon (102 305 habitants) pour les exercices 2017 à aujourd’hui.

L'Économat des armées est un établissement public industriel et commercial qui joue un rôle prépondérant dans l'approvisionnement des forces armées en denrées alimentaires et concourt en outre au soutien des formations militaires implantées en outre-mer et à l'étranger. Depuis 2018, son modèle écono...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion d’Anjou numérique à compter de l’exercice 2015. Anjou numérique est un syndicat mixte qui exerce les compétences des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de Maine-et-Loire, fédérés par le Dé...

L’ouverture à la concurrence des transports express régionaux (TER) est entrée dans une phase concrète mais à un rythme inégal selon les régions. Le rapport détaille les suites données aux recommandations émises par la Cour en 2019 dans son rapport consacré aux TER à l’heure de l’ouverture à la conc...