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Communauté de communes de la Sologne des rivières (Loir-et-Cher)
Dotée d'une dénomination à fort identifiant géographique, la communauté de communes Sologne des Rivières (CCSR) s'est initialement construite autour de neuf communes. Elle n'en compte plus que sept aujourd'hui après les retraits de Loreux en 2012 et de Marcilly-en-Gault en 2018. Ces départs comme la...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Comité des œuvres sociales du département de la Seine-Maritime (APSM) (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du comité des œuvres sociales du département de la Seine-Maritime pour les exercices 2014 à 2018.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Dinard (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 14 décembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Dinard (Ille-et-Vilaine), depuis 2014. Commune touristique, Dinard compte 10 148 habitants en 2021, mais elle assume les charges de centralité d’une aire urbaine de 30 813 hab...
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CRC BRETAGNE -
Commune de Roubaix dont enquête nationale sur l'investissement du bloc communal et enquête régionale sur la propreté urbaine (Nord)
Rapport d'observations définitives La commune de Roubaix (Nord), deuxième agglomération de la Métropole Européenne de Lille, avec 97 942 habitants au 1er janvier 2020 disposait d’un budget de 157,7 M€ de produits de gestion en 2020.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Guidel (Morbihan)
La chambre publie le 10 février 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guidel (Morbihan), depuis 2014. D’autres communes à la démographie comparable ont été précédemment contrôlées par la chambre, comme Auray (Morbihan) ou encore Douarnenez (Finistère). Le contrô...
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CRC BRETAGNE -
Commune de Compiègne (Oise) dont enquête nationale sur l'investissement du bloc communal et l'enquête régionale sur la propreté urbaine
Rapport d'observations définitives Ville-centre de la communauté d’agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne, la commune de Compiègne (Oise) compte 41 660 habitants. Depuis 2005, elle a engagé une démarche de mutualisation complexe des personnels avec l’intercommunalité.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Liffré Cormier Communauté (LCC) (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 9 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de Liffré Cormier Communauté (LCC), (Ille-et-Vilaine). Cette communauté de communes intervient dans les domaines du développement économique, de l’aménagement de l’espace, de la protection et la mise en v...
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CRC BRETAGNE -
Communauté d'agglomération Vichy Communauté (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion des exercices 2013 et suivants, de la communauté d’agglomération Vichy Val d’Allier, devenue Vichy Communauté au 1er janvier 2017, en veillant à intégr...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes du Pays de La Châtaigneraie (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie à partir de l’exercice 2014. Une attractivité à consolider Le nombre important et croissant de compétences, notamm...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de L'Union (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de L’Union pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC OCCITANIE